Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUES ET DOMAINES
JEAN-LOUIS MALARD

Numéro de dépôt :
3337034
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015
MARQUES ET DOMAINES de JEAN-LOUIS MALARD

Présentation de la marque MARQUES ET DOMAINES

Déposée le 26 janvier 2005 par JEAN-LOUIS MALARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUES ET DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est JEAN-LOUIS MALARD domicilié(e) 65 Avenue de Champagne,51200 EPERNAY - 51200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Bld Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MARQUES ET DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUES ET DOMAINES est expirée depuis le 26 janvier 2015.

JEAN-LOUIS MALARD a également déposé les autres marques suivantes : BENAT


JEAN-LOUIS MALARD - 65 Avenue de Champagne,51200 EPERNAY - 51200 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Bld Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.